Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CONFISERIE ETOILEE
LES GOURMANDISES DE SOPHIE, SARL

Numéro de dépôt :
4030734
Date de dépôt :
08/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2023
LA CONFISERIE ETOILEE de LES GOURMANDISES DE SOPHIE

Présentation de la marque LA CONFISERIE ETOILEE

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GOURMANDISES DE SOPHIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CONFISERIE ETOILEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GOURMANDISES DE SOPHIE domicilié(e) 128 RUE DE LA VALLEE - 59510 - HEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 816 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GOURMANDISES DE SOPHIE, M. RICHARD BUSEINE domicilié(e) 128 RUE DE LA VALLEE - 59510 - HEM - France.

La marque LA CONFISERIE ETOILEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONFISERIE ETOILEE est expirée depuis le 8 septembre 2023.

LES GOURMANDISES DE SOPHIE a également déposé les autres marques suivantes : Les bocaux de confiserie , BOCAL SURPRISE , La guimauve au coin du feu , Nid de paille gourmande , MARSHMALLOWS BBQ XXL


LES GOURMANDISES DE SOPHIE, SARL - 128 RUE DE LA VALLEE - 59510 - HEM - France - SIREN 321816654


LES GOURMANDISES DE SOPHIE, M. RICHARD BUSEINE - 128 RUE DE LA VALLEE - 59510 - HEM - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.