Déposée par voie électronique le 8 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GOURMANDISES DE SOPHIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA CONFISERIE ETOILEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GOURMANDISES DE SOPHIE domicilié(e) 128 RUE DE LA VALLEE - 59510 - HEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 816 654 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GOURMANDISES DE SOPHIE, M. RICHARD BUSEINE domicilié(e) 128 RUE DE LA VALLEE - 59510 - HEM - France.
La marque LA CONFISERIE ETOILEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES GOURMANDISES DE SOPHIE, SARL - 128 RUE DE LA VALLEE - 59510 - HEM - France - SIREN 321816654
LES GOURMANDISES DE SOPHIE, M. RICHARD BUSEINE - 128 RUE DE LA VALLEE - 59510 - HEM - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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